Politique de confidentialité

Politique de confidentialité

CLEOZOS

Version en vigueur à la date du 2 juin 2021

Préambule

CLEOZOS est soucieuse de protéger au mieux la vie privée des utilisateurs de son site Internet accessible à l’adresse www.drinkesme.com (le « Site ») et de ses clients, et met tout en œuvre dans ce cadre. CLEOZOS s’engage en particulier à assurer un niveau de protection des données personnelles en conformité avec le Règlement Général sur la Protection des Données (« RGPD »), incluant toutes législations et règlementations suisses mettant en œuvre, complétant ou remplaçant le RGPD le cas échéant, notamment la loi fédérale sur la protection des données (« LPD »).

CLEOZOS, société à responsabilité au capital de 20 000 francs suisse, immatriculée au Registre du commerce sous le numéro CH-660.4.124.020-4, dont le siège social est situé rue des Granges 16, 1204 Genève (« CLEOZOS »), collecte et traite des données personnelles relatives aux utilisateurs (les « Utilisateurs ») et à ses clients (les « Clients »). Les Utilisateurs désignent les personnes physiques se connectant au Site et utilisant le Site, sans avoir créé un compte personnel, et ayant communiqué leurs données personnelles à CLEOZOS par le biais de la page « contact ». Les Clients désignent les Utilisateurs qui se sont inscrits sur le Site et dont l’inscription a été validée par CLEOZOS. Les Utilisateurs et les Clients sont collectivement désignés les « Personnes Concernées ».

La présente politique de confidentialité (la « Politique de Confidentialité ») décrit les modalités de collecte et de traitement des données personnelles relatives aux Personnes Concernées. Chez CLEOZOS, nous l’avons souhaitée claire et accessible, afin que vous compreniez comment CLEOZOS utilise vos données personnelles. Si vous avez des questions, n’hésitez pas à envoyer un email à l’adresse info@drinkesme.com .

Quelles sont les données personnelles qui sont collectées par CLEOZOS ?

CLEOZOS collecte des données personnelles directement auprès de chaque Utilisateur, par le biais du formulaire de contact du Site, ou de la rubrique newsletter du Site, et notamment :

ses données relatives à son identité : nom et prénom ;
ses coordonnées de contacts : email.

CLEOZOS collecte des données personnelles directement auprès de chaque Client, au moment de son inscription sur le Site, et notamment :

ses données de connexion : login, mot de passe (le mot de passe, s’il est collecté, est ensuite chiffré de manière non réversible et non collecté en tant que tel) et adresse email ;
ses données relatives à son identité : nom, prénom et date de naissance ;
ses coordonnées de contacts : téléphone, email, adresse de livraison et de facturation.

CLEOZOS collecte des données personnelles directement auprès de chaque Client, au moment de sa commande sur le Site, et notamment :

ses données de contacts : adresse de livraison et de facturation ;
ses données financières : moyens de paiement, coordonnées bancaires ;
ses données commerciales : historiques d’achats.

D’autres données sont collectées directement auprès de chaque Client pendant la durée de l’utilisation du Site, ou lorsque le Client communique par le biais du Site, telles que notamment :

les informations que le Client renseigne lorsqu’il laisse un avis sur le Site ;
les échanges avec les Clients (contenu des échanges, nature de la réclamation, retour de produits, etc.) ;
des données relatives à la consultation des emails que CLEOZOS adresse aux Clients (emails administratifs ou de prospection commerciale).

Les données collectées pour l’exécution des conditions générales d’utilisation et de vente, le respect de nos obligations légales ou règlementaires, ou celles qui conditionnent la conclusion des conditions générales d’utilisation et de vente doivent obligatoirement être fournies. A défaut, CLEOZOS ne sera pas en mesure de mettre à disposition les fonctionnalités du Site.

Pour quelles finalités et selon quels fondements légaux CLEOZOS collecte les données personnelles des Personnes Concernées, et pour quelle durée CLEOZOS conserve-t-elle les données?

CLEOZOS collecte les données personnelles des Personnes Concernées listées à l’article 2 afin de leur fournir le meilleur service de vente en ligne possible. Le tableau ci-dessous permet aux Personnes Concernées d’avoir une vue d’ensemble sur les modalités de traitement de leurs données personnelles dans le cadre de l’utilisation du Site et de la passation de commandes sur le Site.

Finalités	Fondements légaux	Durée de conservation
Gestion et administration du compte du Client	· Exécution du contrat conclu entre le Client et CLEOZOS, à savoir les conditions générales d’utilisation et de vente de CLEOZOS ; · Intérêt légitime de CLEOZOS, à savoir fourniture du service de vente en ligne des produits ESME	Durée de l’inscription du Client ; les données sont ensuite archivées pendant la durée de la prescription légale
Gestion de la relation contractuelle avec le Client (validation de l’inscription du Client, enregistrement et exécution des commandes, traitement des demandes et réclamations du Client, fourniture du service après-vente, recouvrement des impayés)	· Exécution du contrat conclu entre le Client et CLEOZOS, à savoir les conditions générales d’utilisation et de vente de CLEOZOS ; · Intérêt légitime de CLEOZOS, à savoir fourniture du service de vente en ligne des produits ESME	Durée de l’inscription du Client ; les données sont ensuite archivées pendant la durée de la prescription légale
Obligations comptables et fiscales	Respect d’une obligation légale de conservation des données	Durée légale prescrite pour la conservation des documents fiscaux et comptables
Gestion des pré-contentieux et contentieux	Intérêt légitime de CLEOZOS pour l’établissement de la preuve d’un droit ou d’un contrat	Durée de la prescription légale liée
Réalisation d’enquêtes de satisfaction afin d’améliorer le service fourni au Client et son expérience sur le Site	Intérêt légitime de CLEOZOS afin d’améliorer le service fourni au Client	Durée de l’inscription du Client ; les données sont ensuite archivées pendant la durée de la prescription légale
Gestion de l’abonnement à la newsletter	· Exécution du contrat conclu entre le Client et CLEOZOS, à savoir les conditions générales d’utilisation et de vente de CLEOZOS ; · Intérêt légitime de CLEOZOS, à savoir fourniture du service de vente en ligne des produits ESME	Durée de l’inscription du Client, les données sont ensuite archivées pendant la durée de la prescription légale
Prospection commerciale	Intérêt légitime de CLEOZOS afin d’adresser des offres adaptées aux besoins des Clients	3 ans après un dernier contact avec l’Utilisateur et/ou le Client ou toute autre durée requise par la loi
Prévention et lutte contre la fraude bancaire	· Obligation légale ; · Intérêt légitime de CLEOZOS	Durée de l’obligation légale

Qui sont les destinataires des données personnelles des Personnes Concernées?

Les données personnelles collectées et traitées par CLEOZOS sont susceptibles d’être communiquées aux destinataires ou catégories de destinataires suivants :

Aux personnes physiques autorisées par CLEOZOS à traiter les données personnelles des Personnes Concernées, après avoir signé un accord de confidentialité, et notamment les employés de CLEOZOS ;

Aux prestataires de services auxquels CLEOZOS sous-traite tout ou partie des traitements effectués par CLEOZOS portant sur les données personnelles des Personnes Concernées, notamment :
l’hébergeur du Site et des données ;
le prestataire d’emailing pour l’envoi de newsletters ;
le prestataire d’emailing pour l’envoi d’emails transactionnels relatifs aux commandes passées par le Client sur le Site ;
le prestataire de services de paiement pour les opérations de paiement sécurisé en ligne : Stripe
le prestataire de transports, pour les opérations de livraison des produits achetés par les Clients sur le Site.

Les sous-traitants auxquels CLEOZOS fait appel présentent les garanties requises par la réglementation applicable en matière de protection des données à caractère personnel. Les sous-traitants de CLEOZOS n’ont accès qu’aux seules données nécessaires à l'exécution de leurs prestations et ne sont pas autorisés à traiter les données des Personnes Concernées pour d’autres usages.

Au prestataire de paiement Stripe qui agit en qualité de responsable de traitement distinct, afin de lui permettre de remplir ses obligations légales et réglementaires ;

Aux conseillers externes de CLEOZOS : avocats, comptables, commissaires aux comptes, etc., tenus à une obligation de confidentialité ;

Aux autorités : les données personnelles des Personnes Concernées pourront être divulguées aux autorités compétentes en application de la loi et/ou d’une décision de justice ;

A tout tiers en cas de fusion-acquisition, cession totale ou partielle d’actifs, changement de contrôle direct ou indirect, ou toute autre forme de restructuration mise en œuvre par CLEOZOS.

Droits des Personnes Concernées

Les Personnes Concernées disposent d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement et de portabilité de leurs données personnelles, ainsi qu’un droit d’opposition et de limitation du traitement, dans les conditions prévues par la réglementation applicable.

Les Personnes Concernées peuvent, à tout moment, s’opposer au traitement de leurs données à des fins de prospection commerciale ou conformément à la règlementation applicable.

Les Personnes Concernées peuvent adresser leur demande à CLEOZOS :

par écrit à l’adresse suivante : CLEOZOS SARL, c/o Salim Philippe HELOU, rue des Granges 16, 1204 Genève ;
par e-mail à l’adresse : info@drinkesme.com.

L’exercice des droits précités par les Personnes Concernées exige qu’elles justifient de leurs identités de manière claire, notamment au moyen d’une copie recto verso de leurs cartes identités.

Si les Personnes Concernées estiment que leurs droits n’ont pas été respectés, ils peuvent introduire une réclamation devant le Préposé fédéral à la protection des données et à la transparence (www.edoeb.admin.ch), autorité compétente en Suisse, ou devant toute autre autorité compétente.

Transfert de données personnelles des Personnes Concernées à l’étranger

Les données personnelles des Personnes Concernées collectées et traitées par CLEOZOS sont hébergées en France.

Modification de la Politique de Confidentialité

CLEOZOS se réserve le droit de modifier et/ou d’actualiser la présente Politique de Confidentialité, auquel cas la Personne Concernée en sera dûment informée. La Politique de Confidentialité révisée sera mise en ligne sur le Site avec indication de la dernière date de mise à jour.

Politique relative aux cookies

CLEOZOS

Version en vigueur à la date du 2 juin 2021

Préambule

CLEOZOS est soucieuse de protéger au mieux la vie privée des utilisateurs de son site Internet accessible à l’adresse www.drinkesme.com (le « Site »), et met tout en œuvre dans ce cadre. CLEOZOS s’engage en particulier à assurer un niveau de protection des données personnelles en conformité avec le Règlement Général sur la Protection des Données (« RGPD »), incluant toutes législations et règlementations suisses mettant en œuvre, complétant ou remplaçant le RGPD le cas échéant, notamment la loi fédérale sur la protection des données (« LPD »).

CLEOZOS collecte et traite, par le biais de cookies et autres traceurs, des données personnelles relatives aux Utilisateurs et aux Clients. Les Utilisateurs désignent les personnes physiques se connectant au Site et utilisant le Site, sans avoir créé un compte personnel, et ayant communiqué leurs données personnelles à CLEOZOS par le biais de la page « contact ». Les Clients désignent les Utilisateurs qui se sont inscrits sur le Site et dont l’inscription a été validée par CLEOZOS. Les Utilisateurs et les Clients sont collectivement désignées les « Personnes Concernées ».

La présente politique relative aux cookies (la « Politique de Cookies ») décrit les modalités de collecte, par le biais des cookies et autres traceurs, et de traitement, des données personnelles des Personnes Concernées.

Le traitement de données personnelles est mis en œuvre par la société CLEOZOS, société à responsabilité au capital de 20 000 francs suisse, immatriculée au Registre du commerce sous le numéro CH-660.4.124.020-4, dont le siège social est situé rue des Granges 16, 1204 Genève (« CLEOZOS »).

Qu’est-ce qu’un cookie?

Un cookie est un petit fichier texte déposé par les serveurs du Site ou sous le contrôle de CLEOZOS, et stocké localement par le navigateur dans un espace dédié du disque dur ou du terminal de la Personne Concernée (ordinateur, tablette, téléphone mobile ou tout autre appareil connecté à un réseau de communications électroniques), lors de la consultation d’un contenu publié sur le Site ou d’une publicité en ligne.

Le fichier ne peut être lu que par son émetteur, à savoir CLEOZOS, à qui il permet, pendant sa durée de validité, de reconnaître le terminal concerné, à chaque fois que ce terminal accède à un contenu comportant des cookies dudit émetteur.

Les cookies permettent à CLEOZOS d’enregistrer des informations sur la navigation et le parcours de la Personne Concernée sur le Site.

Avant de mettre en place ces cookies, CLEOZOS sollicite le consentement de la Personne Concernée conformément à la loi, sauf exception.

Quels cookies CLEOZOS utilise-t-elle?

Les cookies purement techniques

Certaines des fonctionnalités du Site ne pourraient pas fonctionner si CLEOZOS n’utilise pas certains cookies (les cookies techniques ou fonctionnels), qui sont indispensables afin de naviguer sur le Site et de profiter de ses fonctionnalités. Dans ce cas, la loi n’impose pas à CLEOZOS de recueillir le consentement préalable de la Personne Concernée avant de déposer ces cookies.

Il s’agit notamment des cookies « session ID » ou « identifiants de session », dont la finalité est de permettre au Client de rester connecté pendant toute la durée de sa navigation sur le Site, sans avoir à saisir à nouveau son login et son de passe. Ces cookies permettent également au Client de se reconnecter sur le Site sans avoir à saisir de nouveau son login et mot de passe.

Les autres cookies

Hormis les cookies purement techniques, nécessaires à la fourniture du service de vente en ligne par le biais du Site, CLEOZOS met en œuvre, après avoir obtenu le consentement préalable des Personnes Concernées, des cookies de performance et de mesure d’audience, des cookies ciblés ou cookies publicitaires, et des cookies de suivi de conversions, tel que plus amplement décrit à l’article 5.

Cookies provenant de sites tiers

Le Site peut contenir des liens renvoyant vers d’autres sites. CLEOZOS ne sait pas quels sont les cookies utilisés par ces sites. Pour en savoir plus, veuillez consulter les informations fournies par ces sites tiers sur leurs propres cookies.

Quelles sont les données collectées par le biais de cookies?

CLEOZOS collecte, de manière indirecte par le biais de cookies, des données relatives à la navigation de la Personne Concernée, telles que :

les données d’identification : l’adresse IP de la Personne Concernée ;
les données de géolocalisation : la localisation de la Personne Concernée ;
l’identifiant du terminal ;
les données d’acceptation : les pages visitées, les produits consultés, et la durée des pages visitées.

Les données collectées ne sont pas utilisées par CLEOZOS afin de les recouper avec d’autres traitements de données.

Pour quelles finalités CLEOZOS dépose-t-elle des cookies?

CLEOZOS collecte des données personnelles par l’intermédiaire de cookies et autres traceurs afin de comprendre comment les Personnes Concernées naviguent sur le Site, et afin d’obtenir des données à partir desquels CLEOZOS pourra améliorer l’expérience de navigation à l’avenir, adresser des offres personnalisées aux Personnes Concernées, identifier le Client lorsqu’il accède à son compte, mesurer l’audience et la performance du Site, mesurer le taux de conversion et l’impact des campagnes publicitaires mises en œuvre sur les réseaux sociaux, et effectuer des opérations de publicité ciblée.

Les finalités, les fondements légaux et les durées de validité sont décrits ci-après :

Finalités	Type de cookie	Fondements légaux	Durée de validité du consentement
Permettre au Client de s’inscrire sur le Site et de s’identifier lors de sa visite sur le Site (cookie « identifiant de session »)	Cookie strictement nécessaire à la fourniture du service demandé par le Client	Intérêt légitime	Pas de consentement requis
Analyse de la navigation de la Personne Concernée afin de comprendre son parcours, d’établir des statistiques pour mesurer l’audience du Site, d’évaluer la performance du service et d’améliorer le contenu du Site, sur la base de statistiques de navigation anonymisées	Cookie de performance et de mesure d’audience Google Analytics	Recueil du consentement	13 mois
Analyse du suivi des conversions afin de faire le lien entre les publicités de CLEOZOS publiées sur les réseaux sociaux et les actions spécifiques de la Personne Concernée sur le Site	Cookie de performance et de mesure d’audience (suivi des conversions) Facebook, LinkedIn, YouTube et Instagram	Recueil du consentement	13 mois
Publicité ciblée et e-mailing ciblé (incluant du retargeting sur les réseaux sociaux) afin d’améliorer le service fourni au Client et son expérience sur le Site	Cookies liés aux opérations relatives à la publicité personnalisée Google Ads	Recueil du consentement	13 mois

Qui sont les destinataires des cookies?

Les informations collectées par le biais des cookies strictement nécessaire à la fourniture du service à la demande du Client ne sont pas communiquées à des tiers, à l’exception du prestataire d’hébergement du Site qui stocke l’ensemble des données.

Les informations relatives à la performance, la mesure d’audience et le suivi des conversions peuvent être utilisées par CLEOZOS ou par un tiers. Les destinataires des données collectées par les cookies sont Google, Facebook, Instagram, LinkedIn, chacun pour les données qui les concernent.

Les données collectées par le biais des cookies peuvent également être communiquées :

Aux personnes physiques autorisées par CLEOZOS à traiter ces données, après avoir signé un accord de confidentialité, et notamment les employés de CLEOZOS ;
Aux conseillers externes de CLEOZOS : avocats, comptables, commissaires aux comptes, etc., tenus à une obligation de confidentialité ;
Aux autorités : en application de la loi, d’une réquisition judiciaire et/ou d’une décision de justice ;
A tout tiers en cas de fusion-acquisition, cession totale ou partielle d’actifs, changement de contrôle direct ou indirect, ou toute autre forme de restructuration mise en œuvre par CLEOZOS.

Que peut faire la Personne Concernée par rapport aux cookies?

Dès lors que la Personne Concernée a accepté le dépôt des cookies, le navigateur Internet de la Personne Concernée transmet automatiquement à CLEOZOS des informations, telles que son adresse IP (Internet Protocol), la version du navigateur du terminal qu’elle utilise et son parcours sur le Site (pages visitées notamment).

La Personne Concernée peut à tout moment configurer son navigateur afin de recevoir une notification lorsqu’un cookie est déposé, ou s’opposer à l’utilisation des cookies.

Si la plupart des navigateurs sont paramétrés par défaut et acceptent l’installation de l’ensemble des cookies, la Personne Concernée a la possibilité, si elle le souhaite, de choisir d’accepter le dépôt de tous les cookies, de les rejeter systématiquement, ou encore de choisir ceux qu’elle accepte selon les finalités définies, et ceci en effectuant certains paramétrages. CLEOZOS attire l’attention de la Personne Concernée sur le fait qu’en s’opposant au dépôt de certains cookies, son expérience utilisateur pourrait s’en trouver dégradée.

CLEOZOS informe la Personne Concernée qu’elle peut à tout moment revenir sur son consentement en modifiant ces paramétrages.

Pour la gestion des cookies et des choix de la Personne Concernée, la configuration de chaque navigateur est différente. Elle est décrite dans le menu d’aide du navigateur, qui permettra à la Personne Concernée de savoir de quelle manière modifier ses souhaits en matière de cookies :

Pour Internet Explorer 7, 8 et 9 : https://support.microsoft.com/fr-fr/topic/description-des-cookies-ad01aa7e-66c9-8ab2-7898-6652c100999d ;
Pour Safari : https://support.apple.com/fr-fr/guide/safari/sfri11471/mac ;
Pour Chrome version 30 et plus : https://support.google.com/chrome/answer/95647?hl=fr&hlrm=en ;
Pour Firefox : version 24 et plus http://support.mozilla.org/fr/kb/activer-desactiver-cookies.

Par ailleurs, désactiver les cookies de publicité ne signifie pas que la Personne Concernée ne recevra pas de publicité, mais simplement que cette publicité ne sera plus adaptée à ses intérêts.

Quels sont les droits des Personnes Concernées?

CLEOZOS peut être amenée à demander aux Personnes Concernées leur consentement explicite pour traiter leurs données personnelles, tel que décrit à l’article 5. Dans ce cas, les Personnes Concernées peuvent, à tout moment, retirer leur consentement au traitement de leurs données mis en œuvre par CLEOZOS à des fins de publicité ciblée, publicité comportementale, mesures d’audience et suivi des conversions, comme expliqué à l’article 7.

Le retrait du consentement par une Personne Concernée n’aura aucun impact sur l’expérience proposée sur le Site en dehors du périmètre du traitement concerné.

Les Personnes Concernées peuvent adresser leur demande à CLEOZOS :

par écrit à l’adresse suivante : CLEOZOS SARL, c/o Salim Philippe HELOU, rue des Granges 16, 1204 Genève ;
par e-mail à l’adresse : info@drinkesme.com.

Quelle est la durée de conservation des données personnelles par CLEOZOS?

CLEOZOS ne conserve les données collectées par le biais des cookies que pendant la durée strictement nécessaire aux finalités énoncées à l’article 5, à savoir 25 mois.

Les données des Personnes Concernées sont par la suite archivées avec un accès restreint pour une durée supplémentaire afin de permettre à CLEOZOS de s’acquitter de ses obligations légales et/ou règlementaires en matière d’archivage et de conservation des données. A l’issue de cette durée supplémentaire, les données sont définitivement supprimées des bases de CLEOZOS.

Existe-t-il un transfert de données personnelles des Personnes Concernées à l’étranger?

Sur recueil du consentement de la Personne Concernée, leurs données sont transférées à l’étranger, en particulier aux prestataires situés aux Etats-Unis qui fournissent à CLEOZOS des services de mesure d’audience, de suivi des conversions et de publicité ciblée. CLEOZOS met en œuvre les garanties nécessaires pour sécuriser ces transferts à l’étranger, notamment contractuelles, permettent d'assurer un niveau de protection adéquat à l’étranger.

Modification de la Politique de Cookies

CLEOZOS se réserve le droit de modifier et/ou d’actualiser la présente Politique de Cookies. La Politique de Cookies révisée sera mise en ligne sur le Site avec indication de la dernière date de mise à jour.

Pays/région

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